Le livret d'accueil est un document obligatoire qui vous sera remis à votre admission dans notre établissement. Il présente toutes les informations qui vous seront utiles pour connaître le fonctionnement de l'EHPAD et faciliter votre intégration dans votre nouveau cadre de vie.

Dans ce livret, vous pourrez découvrir une présentation de votre structure et de son personnel, notamment l'équipe de soins qui s'occupera de vous au quotidien. Ce document détaille aussi les activités proposées par l'équipe d'animation, les repas et les intervenants extérieurs à qui vous pouvez faire appel. Vous pourrez vous y référer à chaque fois que vous aurez une question sur la vie dans notre établissement.

Remis aux résidents et/ou à leur représentant légal, le règlement de fonctionnement présente les règles d'organisation de l'EHPAD, pour que la vie dans notre structure se déroule dans les meilleures conditions. Ce document stipule les droits et obligations que chacun doit respecter, ainsi que les modalités d'association de la famille à la vie de l'établissement.

Les règles de vie concernent tous les aspects de la vie quotidienne en EHPAD : la prise en charge des résidents, les repas, l'entretien du linge, la pratique religieuse ou philosophique, les animations et activités proposées aux résidents, l'expression de la citoyenneté, etc.

Le règlement de fonctionnement rappelle aussi les valeurs cardinales respectées quotidiennement dans nos EHPAD : la bienveillance, la communication et le respect de la personne humaine. Elles doivent être appliquées par tous, dans le respect des droits et des libertés de chacun.

Le non-respect de ce règlement par un usager peut entraîner la résiliation de son contrat de séjour, voire son éviction de l'établissement (sauf si un avis médical constate que ce manquement ou cette inexécution résulte de l'altération des facultés mentales ou corporelles de l'usager).

Ce règlement de fonctionnement sera remis à chaque résident avec son livret d'accueil et son contrat de séjour. Vous pouvez aussi le consulter sur votre « Espace Famille ».

Le contrat de séjour, remis au plus tard quinze jours après votre admission dans notre établissement, permet de définir les objectifs et la nature de la prise en charge ou de l'accompagnement de chaque résident. Il comprend :

• les conditions et modalités de sa résiliation, de sa révision ou de la cessation des mesures qu'il contient ;
• les objectifs de la prise en charge, définis avec le résident ou son représentant légal ;
• une présentation des prestations d'action sociale ou médico-sociale, éducatives, pédagogiques, de soins et thérapeutiques, de soutien ou d'accompagnement les plus adaptées qui peuvent être mises en œuvre dès la signature du contrat ;
• la description des conditions de séjour et d'accueil ;
• les conditions de la participation financière du résident ou de facturation (selon sa catégorie de prise en charge), y compris en cas d'absence ou d'hospitalisation.

Un entretien est organisé entre le futur résident – accompagné d'un proche, s'il le désire – et le cadre de santé de l’EHPAD. Ce rendez-vous permet de définir ensemble les modalités de prise en charge définies dans le contrat de séjour.

Le contrat de séjour est obligatoirement remis à tout résident intégrant un de nos EHPAD pour un séjour continu ou discontinu d'une durée prévisionnelle supérieure à deux mois. Il est conclu entre la personne hébergée ou son représentant légal et le représentant de l'établissement.